Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAINT LANNES
Mr DUFFOUR Michel

Numéro de dépôt :
1451949
Date de dépôt :
18/09/1986
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
18/09/1996
DOMAINE DE SAINT LANNES de DUFFOUR Michel

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT LANNES

Déposée le 18 septembre 1986 par monsieur DUFFOUR Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « DOMAINE DE SAINT LANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUFFOUR Michel domicilié(e) DOMAINE DE SAINT-LANNES-LAGRAULET-DU-GERS, 32330 GONDRIN. - France.

La marque DOMAINE DE SAINT LANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SAINT LANNES est expirée depuis le 18 septembre 1996.

DUFFOUR Michel a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA SALETTE , DOMAINE DE SAINT-LANNES , Domaine de Saint-Lannes , Domaine de Saint Lannes Prélude d'Hiver


Mr DUFFOUR Michel - DOMAINE DE SAINT-LANNES-LAGRAULET-DU-GERS, 32330 GONDRIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Vins.